MENTIONS LEGALES

Directeur de Publication :

SARL Auto Ecole Raffier
34 Avenue Baudin 87000 Limoges
auto-ecole[at]raffier.fr
Siret : 490 415 767

Responsabilité :

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état.
Auto Ecole Raffier ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
Auto Ecole Raffier n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
Auto Ecole Raffier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Auto Ecole Raffier ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public, ou diffamatoires.

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Auto Ecole Raffier qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Messagerie :

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site : auto-ecole[at]raffier.fr.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Droit de création :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la part de Auto Ecole Raffier.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Développement et référencement

Fractale Corp
12 Place Winston Churchill
87000 Limoges
contact[at]fractalecorp.fr

Conception graphique

Fractale Corp
12 Place Winston Churchill
87000 Limoges
contact[at]fractalecorp.fr

Hébergement

PROceau SARL
24, Boulevard des Frères Voisin
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
www.proceau.net